Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, Tome premier (Q105839870)
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Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des édits, déclarations et ordonnances
- Acte royal, août 1669, Saint-Germain-en-Laye
- Acte royal, décembre 1716, Paris
- Acte royal, novembre 1717, Paris
- Acte royal (Recueil), 1730, 1739
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, Tome premier |
Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des édits, déclarations et ordonnances |
|
| anglais | Pas de libellé défini |
Aucune description fournie |
Déclarations
Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des édits, déclarations et ordonnances, Suivi des "Arrests du Conseil d'État donnez en interprétation des nouvelles ordonnances", 1668-1702, et du "Recueil des nouvelles ordonnances de Louis XV", 1730-1739, Tome premier (français)
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1744
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996
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